Google vise par un procès pour l'entraînement de son IA

LA JUSTICE FACE AUX GEANTS DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

Les géants de la technologie, tels que Meta, OpenAI et Google, sont de plus en plus souvent confrontés à des plaintes pour violation des droits d'auteur en raison de l'entraînement de leurs modèles d'intelligence artificielle (IA) sur des œuvres protégées. Récemment, Google a été assigné par plusieurs éditeurs américains, dont Hachette Book Group, Cengage Learning et Elsevier, ainsi que par l'écrivain Scott Turow, pour avoir entraîné son modèle Gemini sur des millions de livres et d'articles scientifiques sans autorisation.

Les faits de la plainte
La plainte déposée devant le tribunal fédéral du district sud de l'État de New York allègue que Google a copié des millions de livres et d'articles scientifiques fournis dans le cadre de programmes à usage limité, tels que Google Books et Google Play, et les a réutilisés pour entraîner son modèle d'IA, Gemini. Les plaignants affirment que Google a supprimé les mentions de copyright de certaines œuvres, ce qui aurait masqué l'origine des données d'entraînement. Selon Hachette Book Group, cette pratique constitue une violation flagrante des droits d'auteur.

Les documents internes de Google
La plainte cite des échanges internes de Google qui révèlent que l'entreprise était consciente du danger juridique de sa méthode. Un document interne évoque un risque de 10 à 100 milliards de dollars d'amendes, soit environ 9 à 92 milliards d'euros, en cas de violation des droits d'auteur. D'autres notes internes redoutent que les éditeurs interprètent l'entraînement de Gemini comme une contrefaçon et retirent leurs catalogues de la plateforme. Il est important de noter que les éditeurs ont conclu des accords avec Google pour un usage strictement défini de leurs œuvres, mais que cet accord ne couvrait pas la construction d'un système commercial concurrent des œuvres originales, comme le souligne l'action collective déposée par les plaignants.

La jurisprudence californienne
Jusqu'à présent, deux décisions rendues en Californie ont penché en faveur des entreprises d'IA, estimant que l'entraînement de modèles sur des œuvres protégées respectait le principe du fair use. Cependant, cette jurisprudence ne s'impose pas au juge new-yorkais chargé du dossier Google, ce qui pourrait offrir aux éditeurs une seconde chance d'obtenir une lecture plus stricte du droit d'auteur. Il est également important de noter que TechCrunch a rapporté que Hachette et Cengage avaient d'abord tenté de rejoindre une procédure existante, avant de retirer leur demande pour préserver des revendications qui dépassent le cadre de cette classe.

Les conséquences pour l'industrie
Cette affaire pourrait avoir des conséquences importantes pour l'industrie de l'intelligence artificielle, car elle remet en question la pratique courante de l'entraînement de modèles sur des œuvres protégées sans autorisation. Les éditeurs et les auteurs pourraient obtenir des dommages statutaires calculés œuvre par œuvre, ce qui pourrait avoir un impact significatif sur les finances de Google. Il est également possible que cette affaire conduise à une révision des lois sur le droit d'auteur pour prendre en compte les spécificités de l'intelligence artificielle, comme le suggère l'United States Copyright Office.

En conclusion, l'affaire Google vise à clarifier les règles entourant l'entraînement de modèles d'IA sur des œuvres protégées. Les plaignants réclament une injonction permanente ainsi que des dommages statutaires calculés œuvre par œuvre. Cette affaire pourrait avoir des conséquences importantes pour l'industrie de l'intelligence artificielle et pour les créateurs de contenu, et il est probable que nous assistions à d'autres développements dans les prochains mois. Il est donc essentiel de suivre les dernières actualités sur ce sujet pour rester informé des derniers développements.

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Source : Feed Clubic - Après Meta et OpenAI, Google affronte une nouvelle plainte des éditeurs​